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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY
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COULEURS MILLESIMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS MILLESIMES
JOEL DELAUNAY SARL

Numéro de dépôt :
3044888
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2010
COULEURS MILLESIMES de JOEL DELAUNAY

Présentation de la marque COULEURS MILLESIMES

Déposée le 28 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COULEURS MILLESIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY domicilié(e) 48 Rue de la Tesnière, 41110 POUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 679 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOEL DELAUNAY SARL - France.

La marque COULEURS MILLESIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS MILLESIMES est expirée depuis le 28 juillet 2010.

JOEL DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : TYDY THIERRY DELAUNAY WINEMAKER , ceptembre , CEPTEMBRE VENDANGES DE FRANCE , TYDY Thierry Delaunay , COULEURS DE LOIRE , L'esprit des Dames , JOEL DELAUNAY FRANCE , La Vignette , JOEL DELAUNAY FRANCE , LE GRAND BALLON


JOEL DELAUNAY SARL - 48 Rue de la Tesnière, 41110 POUILLE - France - SIREN 414679332


JOEL DELAUNAY SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Vins d'appellation d'origine Vins de pays Vins de table.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.